Article 1 - Identification de la société
Siège social : SARL CUQ CHAUSSEUR
19 avenue jean moulin
12800 NAUCELLE
Tél. : 05 65 47 01 96
Mail : service-client@cuq-chausseur.fr
Le site internet : www.cuq-chausseur.fr
Article 2 - Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de régir les relations contractuelles entre la SARL CUQ, et le Client défini ci-dessous comme étant l'utilisateur du site "www.cuq-chausseur.fr" et acceptant les présentes Conditions Générales de Vente.
Toutes autres conditions n'engagent la SARL CUQ qu'après confirmation écrite de sa part. Les informations figurant sur ce site peuvent être modifiées par la SARL CUQ sans préavis.
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la SARL CUQ et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document.
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l’acquéreur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d’achat, l’acte d’achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par le site www.cuq-chausseur.fr constituent la preuve de l’ensemble des transactions.
Article 3 - Produits
Les caractéristiques essentielles des produits proposés à la vente sont présentées sur le site www.cuq-chausseur.fr.
Nous apportons tout notre soin à la prise de vue et au rendu chromatique des produits photographiés. Néanmoins le rendu des couleurs pouvant varier d'un écran à un autre, les photos présentées ne sont pas contractuelles.
Article 4 - Commandes
Le client sélectionne les produits qu’il désire commander sur le site www.cuq-chausseur.fr, selon les modalités suivantes :
Identification sur le site
Le client remplira, selon les indications qui lui sont fournies en ligne, un formulaire nécessaire à son identification dans lequel il saisira nom, prénom, numéro de téléphone, adresse postale et électronique et adresse de facturation et de livraison. A cette occasion le client crée son mot de passe. Le client ayant déjà effectué un achat sur le site www.cuq-chausseur.fr peut choisir un mot de passe lui permettant, lors de commandes ultérieures, de ne pas avoir à remplir une nouvelle fois les formulaires, préalables à la passation de la commande. Le Client déjà inscrit est reconnu sur le site comme étant un client de www.cuq-chausseur.fr. Le mot de passe dont bénéficie le client de www.cuq-chausseur.fr est strictement confidentiel et personnel. En aucun cas, il ne doit être divulgué ou communiqué à quiconque.
Choix des articles et ajouts au paniers
Validation du contenu
Le client intéressé par un article visible sur le site www.cuq-chausseur.fr suit le processus suivant afin d'établir sa commande menant au paiement de la commande. Après avoir cliqué sur l'icône "confirmer" et après avoir vérifié les spécificités de sa commande (couleur, quantité, taille, prix, etc.), le client valide le choix du ou des produits sélectionnés par un clic.
Choix du mode de livraison
Choix du paiement
Le client a la faculté de payer par carte bancaire directement sur le site.
Après avoir validé son mode de paiement, le client valide définitivement et irrévocablement sa commande.
Validation du paiement
Le Client valide finalement sa commande en cliquant sur le bouton "Commander".
Toute commande vaut acceptation du prix et du descriptif des produits disponibles à la vente, les commandes sont payables uniquement en euros TTC.
Le client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de sa commande.
Une facture détaillant les articles commandés et les éventuels frais de livraison est jointe au colis.
Article 5 - Disponibilité des articles et expédition
Les produits composant l'offre du Site www.cuq-chausseur.fr sont valables tant qu'ils sont affichés sur ledit Site.
Les commandes sont honorées dans la limite des stocks disponibles. A réception de votre commande, la disponibilité des produits commandés est vérifiée. En cas d'indisponibilité de tout ou partie du ou des produits commandés, nous nous engageons à vous rembourser par virement dans les 14 jours suivants votre commande, conformément à l’article L.216-3 du Code de la Consommation.
Nous nous efforçons d'expédier vos colis au plus tôt .Le délai de 48 à 72 heures (2 à 3 jours ouvrés du lundi au vendredi hors jours fériés) annoncé sur le Site est celui généralement constaté (sauf en périodes d'affluences ou les délais sont rallongés: soldes ou promotions). Ces délais indicatifs de livraison ne sont pas contractuels et ne font pas office d'engagement. Ils peuvent varier en fonction du volume des commandes, de la disponibilité des produits ou pour toute autre cause pouvant ralentir le délai de livraison, dans la limite de 15 jours.
La date de commande prise en compte est la date de réception du paiement complet pour les paiements reçus un jour ouvré. Pour les paiements reçus un autre jour, la date de commande correspond au premier jour ouvré suivant la date de réception du paiement.
La SARL CUQ ne saurait être tenue pour responsable de retards imputables aux différents transporteurs et des conséquences qui s'en suivraient.
Article 6 - Prix
Les prix indiqués en euros sont réputés nets TTC (Toutes Taxes Comprises), hors frais de port.
Ils sont modifiables à tout moment sans préavis, la SARL CUQ se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs indiqués sur le Site au moment de la commande. Le prix de la commande est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros.
Les produits demeurent la propriété de la SARL CUQ jusqu'au complet encaissement du prix.
Les frais de livraisons ne sont pas inclus, ceux-ci sont indiqués à l'Utilisateur en fin de commande et ajoutés en supplément du prix du ou des produits sélectionnés.
Article 7 - Frais de port en France Métropolitaine et livraison
Les frais de port varient en fonction du poids de la commande. Ils comprennent les frais d'emballage, de préparation et d'envoi de votre commande. Toute commande passée sur notre site web bénéficie des conditions suivantes :
Coût du transport COLISSIMO et COLISSIMO POINT RELAY en France
7€ pour une livraison Colissimo à Domicile et 5.00 € pour une livraison Colissimo point de retrait (frais de port offerts à partir de 60 € de commande).
Toute commande dont la livraison ne pourrait être effectuée pour cause d'adresse mal renseignée par le client ne sera réexpédiée qu'après paiement par le client du coût réel de la réexpédition.
Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis auquel s'ajoute le temps d'acheminement par la Poste. Les délais affichés ne sont donc qu´indicatifs et ne constituent pas un délai de rigueur.
Vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison du transporteur.
Vous devez indiquer sur le bon de livraison et sous formes de réserves manuscrites accompagnées de votre signature toute anomalie concernant la livraison (produit endommagé). Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l’acheteur, ou une personne autorisée par elle, a signé le bon de livraison.
Vous devrez également signaler par courrier recommandé les anomalies et confirmer vos réserves au transporteur au plus tard dans les 3 jours ouvrables suivant la réception du ou des articles et transmettre une copie de ce courrier à :
SARL CUQ CHAUSSEUR
19 Avenue Jean Moulin
12800 NAUCELLE FRANCE
Si les produits nécessitent de nous être renvoyés, ils doivent faire l’objet d’une demande de retour auprès de notre service clients dans les 7 jours suivant la livraison.
Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d’origine (emballage).
Si au moment de la livraison, l’emballage d’origine est abîmé, déchiré, ouvert, vous devez alors vérifier l’état des articles. S’ils sont endommagés, vous devez impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé).
Lorsqu’un défaut de livraison se présente à vous, une enquête est immédiatement ouverte auprès des services postaux afin qu’ils effectuent une recherche de votre colis.
Le délai de traitement d’une enquête est d’environ 4 à 8 semaines. Si la poste déclare votre colis perdu passé ce délai, nous nous engageons à vous rembourser ou à renvoyer la commande incriminée.
Article 8 - Paiement
Le prix est payable comptant, en totalité, au jour de la commande.
Moyen de paiement, offrant un maximum de garanties de sécurité :
Par carte bancaire (sont acceptées les cartes bancaires Carte Bleue, Visa et Eurocard/Mastercard) directement sur le site, dans le formulaire de paiement proposé lors du processus de commande (saisie sécurisée), en renseignant le type de la carte, le numéro de la carte sans espace entre les chiffres, le numéro de contrôle (situé au dos de votre carte) ainsi que la date de validité.
Article 9 - Sécurité des paiements
Afin d’assurer la sécurité des paiements, le site www.cuq-chausseur.fr utilise le service de paiement sécurisé 3D Secure de la banque Crédit Agricole.
Lorsque la commande est validée :
- la demande de paiement est routée en temps réel sur le gestionnaire de télépaiement sécurisé
- celui-ci adresse une demande d’autorisation au réseau carte bancaire
- le gestionnaire de télépaiement délivre un certificat électronique qui vaudra preuve du montant et de la date de la transaction conformément aux dispositions des articles 1365 et suivants du Code Civil nouveau.
Pour vous assurer plus de sécurité sur Internet, www.cuq-chausseur.fr renforce son dispositif d’authentification pour améliorer votre protection contre les fraudes en vous proposant le service gratuit 3D SECURE.
Désormais, pour chaque paiement avec votre carte bancaire sur le site Internet, vous devrez saisir le code à usage unique envoyé par votre banque sur votre téléphone ou répondre à une question personnelle.
Etape 1
Ajoutez vos articles au panier, finalisez votre commande et renseignez vos coordonnées bancaires.
Etape 2
Le site de votre banque s’affiche pour vérifier l’identité de l’utilisateur / du porteur de la carte.
Après avoir validé vos coordonnées bancaires, vous êtes transféré sur le site de votre banque.
Dans la fenêtre 3D Secure qui s’affiche, le procédé d’authentification à suivre est propre à chaque banque. Il peut vous être demandé :
- de saisir votre date de naissance
- de renseigner un code reçu par sms
- de répondre à une question personnelle
Vérifiez au moment de votre commande que vous pouvez recevoir le sms d'authentification 3DS (restriction opérateur, commande depuis l'étranger, couverture du réseau.)
Etape 3
Finalisez et validez votre commande.
Après confirmation de la banque, votre paiement est validé et votre transaction finalisée.
Vous recevez votre confirmation de votre commande par email.
Article 10 - Vérification des paiements
Afin d’assurer la sécurité des paiements, le site www.cuq-chausseur.fr utilise le service de paiement sécurisé 3D SECURE.
Nos services pourront être amenés à vous demander toutes les pièces nécessaires au déblocage de votre commande justificatifs de domicile ou de débit à votre nom, ou encore justificatif de domicile au nom de la personne indiquée pour l'adresse de livraison etc. Ces demandes seront faites par courrier électronique :
- pour une commande qui présente une adresse de livraison différente de l'adresse de facturation
- pour les nouveaux clients
- pour une commande supérieure à 99 Euros
Article 11 - Droit de rétractation
11.1/ Etendue du droit de rétractation sur le site www.cuq-chausseur.fr
Conformément aux dispositions de l’article L.221-18 du Code de la consommation, concernant les produits commercialisés sur le site internet www.cuq-chausseur.fr, le CLIENT bénéficie d’un droit de se rétracter sans donner de motif et de renvoyer le(s) produit(s) pendant quatorze (14) jours à compter du jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du bien.
11.2/ Modalités du droit de rétractation du CLIENT du site www.cuq-chausseur.fr
A/ Notification de la rétractation
Préalablement à tout retour d’un produit, le CLIENT devra notifier son intention de se rétracter, au moyen d’une déclaration dénuée de toute ambiguïté, par les moyens suivants à votre disposition :
- soit en téléphonant depuis la France au numéro suivant : 05 65 47 01 96. Nos conseillers sont à votre disposition du mardi au vendredi de 10H à 12 H et de 15H à 17H. Dans cette hypothèse, le professionnel communique, sans délai, au consommateur un accusé de réception de la rétractation sur un support durable, par exemple par courriel.
- soit en notifiant à SARL CUQ sa décision de rétractation à l’adresse suivante SARL CUQ CHAUSSEUR - 15 Av de Rodez - 12 800 NAUCELLE, en utilisant le modèle suivant ou par toute déclaration dénuée d’ambiguïté :
A l'attention de SARL CUQ CHAUSSEUR - 15 Av de Rodez - 12800 NAUCELLE
Je/Nous (1) vous notifie/notifions (1) par la présente ma/notre (1) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (1) ci-dessous :
Commandé le (1) / reçu le (1) :
Nom du (des) consommateur(s) :
Adresse du (des) consommateur(s) :
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date :
(1) Biffez la mention inutile.
B/ Retour du (des) produit(s) :
Conformément aux dispositions de l’article L.221-23 du Code de la Consommation, le CLIENT doit retourner son (ses) produit (s) au plus tard dans les quatorze (14) jours. Le Client doit retourner son (ses) produit (s) dans les conditions définies à l’article 13 ci-après.
C/ Frais de retours et remboursement :
En cas de rétractation de votre part du présent contrat, le retour des produits commandés donnera lieu à un remboursement égal au tarif des produits, montant versés par le CLIENT, c’est à dire au prix d’achat du ou des produit (s) achetés. Les frais éventuels de livraison ne sont pas remboursés. Sont remboursés uniquement les articles retournés.
Les frais de retours des produits sont à la charge du CLIENT. Le transport des produits retournés est de la responsabilité du CLIENT.
Le remboursement du CLIENT sera effectué par virement, en tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour vous.
Le remboursement se fait sans retard excessif et, en tout état de cause, dans le délai de quatorze (14) jours à compter de la réception par la SARL CUQ de la demande de rétractation et si le produit concerné a été réceptionné par la SARL CUQ durant ce délai.
Cependant, conformément à l’article L.221-4 alinéa 2 du Code de la Consommation, ce délai est différé jusqu’à la récupération du produit par la SARL CUQ ou jusqu’à ce que le CLIENT ait fourni la preuve de l’expédition du produit concerné par le retour. La preuve de l’expédition du produit se fait par tout moyen permettant de justifier sans contestation possible de l’envoi du produit retourné auprès de la SARL CUQ.
Article 12 - Conformité du produit
Nous apportons tout notre soin à la prise de vue et au rendu chromatique des produits photographiés. Néanmoins le rendu des couleurs peut varier d'un écran à un autre.
En cas de non conformité du produit livré au CLIENT, celui-ci pourra demander :
- le remplacement du produit identique à celui commandé, dans la limite des stocks disponibles
- le remboursement du prix du produit dans un délai de 30 jours suivant la demande du CLIENT
Les frais de retour du produit commandé non conforme et livré au CLIENT ainsi que l’éventuelle livraison d’un autre produit seront entièrement supportés par la SARL CUQ.
Article 13 - Retour des produits - Modalités de renvoi
Les frais de retour pour une demande de remboursement ou pour un échange sont à la charge du client.
Cependant, en cas d'échange, les frais de réexpédition sont pris en charge par la SARL CUQ CHAUSSEUR.
Si vous souhaitez un échange, vous devez le renseigner sur le formulaire de retour. Si l’échange ne devait plus être disponible, vous en serez averti par mail et celui-ci sera transformé automatiquement en demande de remboursement.
Ces dispositions ne privent pas le CLIENT de son droit de rétractation défini à l’article 11.
Pour bénéficier pleinement des conditions visées aux articles 11 (RETRACTATION) et 12 (CONFORMITE), le CLIENT doit retourner le produit à la SARL CUQ. Il est vivement conseillé au CLIENT, afin de faciliter la gestion des retours et des remboursements, de suivre la procédure suivante :
- Remplir le bon de retour disponible sur la page de détail de commande, et le glisser dans le colis.
- Renvoyer ensuite le produit par voie postale à l’adresse suivante :
SARL CUQ CHAUSSEUR
19 Avenue Jean Moulin
12800 NAUCELLE
Le produit concerné doit être retourné neuf à la SARL CUQ non porté, non utilisé dans sa boîte ou emballage d’origine, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d’utilisation, documentation et étiquette.
Si les produits retournés ont été visiblement utilisés ou endommagés par le client et que cette utilisation ou ces dommages les rendent impropres à la vente, la SARL CUQ CHAUSSEUR pourra exercer toutes actions de recouvrement correspondantes auprès du CLIENT ou vous renverra votre article à votre domicile et annulera votre demande de remboursement ou d'échange.
Etat des produits
- NPAI : il s’agit des colis qui n’ont pas été réclamés par le client au bureau de Poste dans les délais impartis. Après réception et acceptation de votre colis par nos services, la SARL CUQ prendra contact avec le client afin de lui renvoyer sa commande si le produit est encore disponible ou de procéder au remboursement de la commande selon le souhait du client. La SARL CUQ se réserve le droit de procéder au remboursement de la commande et non au renvoi de celle-ci dans le cas ou plusieurs "NON RECLAME" seraient identifiés.
- NON RECLAME : il s’agit des colis retournés par le prestataire chargé de la livraison sous la mention n’habite pas à l’adresse indiquée. La SARL CUQ se réserve le droit de procéder au remboursement de la commande et non au renvoi de celle-ci dans le cas ou plusieurs NPAI seraient identifiés.
- REFUSE : vous avez refusé votre colis au moment de la livraison.
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, la SARL CUQ prendra contact avec le client afin de lui renvoyer sa commande si le produit est encore disponible ou de procéder au remboursement de la commande selon le souhait du client.
En cas de retour d’un colis suite aux causes "NPAI", "NON RECLAME", ou "REFUSE", la SARL CUQ ne garantit pas la réservation des articles commandés et pourra être amené à effectuer le remboursement de la commande si le ou les produits ne sont disponibles.
Service clients SARL CUQ CHAUSSEUR
Notre service client est joignable :
- par téléphone au : 05 65 47 01 96
- nous adresser toute correspondance par e-mail
Horaires d’ouverture
du mardi au vendredi :
10H - 12H
14H - 17H